Conditions de Vente
Toutes nos ventes sont, sauf convention expresse écrite, soumises aux conditions stipulées ci-après.
1. OFFRES
Toute offre de prix, verbal, écrit ou par mail est toujours sans engagement.
2. DELAIS DE LIVRAISON
2.1 Sauf stipulation contraire écrite, le délai de livraison n’est point de rigueur.
2.2 Les retards de livraison ne dépassant pas les six mois, ne pourront pas écrite évoqués comme motif de résiliation.
2.3 Un retard de livraison de la part du vendeur ne peut pas donner lieu aux pénalités. Que pour autant que cela ait été expressément stipulé.
3. CONDITIONS
3.1 Le vendeur peut être capable de exécuter le contrat dans les délais prévus.
3.2 Tout contrat doit être exécuter dans les six mois à dater de la confirmation d’ordre ou de la Vente, à moins que ce contrat ne stipule pas un autre délai.
3.3 Si l’acheteur omet de prendre livraison dans le délai prévu, le vendeur est redevable une indemnité.
3.4 Si l’acheteur omet de prendre livraison dans le délai prévu, le vendeur peut facturer les quanlités non-élevées et les garder en magasin à la disposition de l’acheteur, aux frais, risques et périls de ce
dernier. Les factures ainsi établies d’office devront être payées aux conditions générales.
4. TRANSPORT ET LIVRAISON
4.1 Sauf stipulation spéciale, les marchandises sont livrables aux magasins du vendeur.
4.2 Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, même s’il est fait usage de véhicules du vendeur et/ou de l’assistance de son personnel, ou si elles sont expédiées franco.
5. RECLAMATIONS ET RETOURS
5.1 Les réclamations de l’acheteur relativement aux vices et défauts de la marchandise doivent être introduites au plus tard dans les 10 jours qui suivent leur réception.
5.2 Aucune réclamation ne peut être mise en considération après manipulation, altération ou mise en fabrication par l’acheteur, excepte pour des vices cachés.
5.3 En cas de refus légitime de la marchandise livrée, le vendeur ne peut être tenu, sous quelque prétexte que ce soit à des dommages-intérêts.
6. PAIEMENTS ET GARANTIES
6.1 La marchandise est payable au domicile du vendeur.
6.2 Nos factures sont payables au comptant à leur date. En cas de retard dans le règlement nous nous réservons le droit de demander des intérêts moratoires de 3%.
6.3 Au cas où le montant totale de facture n’est pas payé à l’échéance, par la faute de l’acheteur, le montant resté dû sera augmenté de 20% avec un minimum de 25 euro.
7. MARQUES
7.1 Les marques dont le vendeur est titulaire ou concessionnaire ne peuvent être utilisées par l’acheteur sans autorisation écrite et préalable
du vendeur.
8. LITIGES – CLAUSE DE COMPETENCE
8.1 En cas de litige, le Tribunal d’Anvers est le seul compétent pour juger les différents.
9. TRANSFERT DE PROPRIETE
9.1 Les marchandise demeurent le propriété du vendeur jusqu'à paiement complet. Tant que ce paiement n’a pas eu lieu, l’acheteur en peut pas donner en gage, ni en user comme garantie ou comme plus ample garantie au sens le plus ample du terme.
10. FORCE MAJEURE
10.1 Tous les événements de force majeure, tous accidents, la guerre, les grèves générales ou particulières, les lock-out, les émeutes, la
pénurie du matériel de transport, l’incendie total ou partiel des usines du vendeur, les bris de machines et outils, écornèrent le vendeur de toute
responsabilité. Le vendeur se réserve le droit de prolonger le délai d’exécution du contrat d’une période égale à celle pendant laquelle la
force majeur ou les autres événements mentionnés ci-dessus auront duré.